Cours présenté par Ikbel Ben Hammouda Nadia Zeramdini Ce cours est destiné aux étudiants de première année licence fondamentale en comptabilité ID: 312703
Download Presentation The PPT/PDF document "Les immobilisations corporelles et incor..." is the property of its rightful owner. Permission is granted to download and print the materials on this web site for personal, non-commercial use only, and to display it on your personal computer provided you do not modify the materials and that you retain all copyright notices contained in the materials. By downloading content from our website, you accept the terms of this agreement.
Slide1
Les immobilisations corporelles et incorporelles
Cours présenté par:
Ikbel
Ben
Hammouda
Nadia
ZeramdiniSlide2
Ce cours est destiné aux étudiants de première année licence fondamentale en comptabilité
Il s’inscrit dans le cadre d’un cours de comptabilité financière Slide3
Objectif:
-
Distinguer entre immobilisation corporelle et incorporelle
-Distinguer entre les frais comptabilisés en charge et les frais immobilisés
-Connaitre la technique d’enregistrement des immobilisations
Slide4
Plan:
1 .
Définition
1.Immobilisation corporelle
2.Immobilisation incorporelle
-
Logiciels
-
Les investissements de recherche et de développement
-
Concession de marque, licence, brevets et droits similaires
2 .
Règles d’évaluation
et
Comptabilisation
Slide5
Les immobilisations sont les actifs non courant destiner
à
être utilis
é
d
’
une manière continue pour les besoins de l’activité de l’entreprise
1 .
Définition
Slide6
1
.Immobilisations corporelles:
Tel que défini par la norme comptable 5,
c
e sont les
é
léments d’actifs physiques et tangibles :Ayant un potentiel de gén
érer des avantages
é
conomiques futurs
Qui sont d
é
tenus par une entreprise soit pour être utilis
é
es
dans la production ou la fourniture de biens et de services, soit pour être lou
ée
à
des tiers, soit
à
des fins administratives et de soutien
Et qui sont sens
é
s être utilis
ée
s sur plus d
’
un exercice Slide7
2.Immobilisations incorporelles:
La norme 6 traite des immobilisations incorporelles à l’exception des frais de recherches et de développements.
Cette norme définit les éléments incorporelles comme étant les actifs non monétaires (les créances, liquidité et équivalent de liquidité), identifiable, sans substance physique et qui répondent aux critères suivant :Slide8
*ils sont obtenues ou contrôler par une entreprise pour être utilisé à la production ou à la fourniture des biens et des services pour être donné en location à des tiers ou pour être utilisé pour les besoins propres de l’entreprise
*ils ont été acquis, crées ou mit en valeur pour être utiliser pendant plus d’une période comptable
*ils ne sont pas destinées à être vendue dans le cours normale des affaires.Slide9
Etude
des différents éléments incorporels :Slide10Slide11
Il s’agit des dépenses qui correspondent à l’effort de recherche et de développement que l’entreprise a exposé pour son propre compte.
En général, l’entreprise supporte dans le résultat de l’exercice au cours duquel ils sont engagés les frais de recherche et de développement.
Ces frais seront enregistrés dans le compte de
charge
617. Études, recherches et divers services extérieursLes investissements de recherche et de développement:Slide12
A titre exceptionnel, ils peuvent être immobilisés si les conditions suivantes sont simultanément remplies :
Les projets en cause doivent être nettement individualisés et leur cout respectif distinctement établi pour pouvoir être répartie dans le temps,
Chaque projet doit, à la date de l’établissement des situations comptables présenter de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale
Ils constituent alors des actifs et on les affectera donc dans le compte de bilan :
"
211 investissement de recherche et développements
"Slide13
Les
coûts aboutissants à la création d’un brevet, marque ou droits similaires sont portés en investissement de recherche et développement.
Lorsque
le
brevet,
marque ou droits similaires fait l’objet d’un dépôt auprès de l’organisme approprié, le montant inscrit en investissement de recherche et développement est transféré au
compte 212. Concessions de marques, brevets, licences, marques, procédés & valeurs similaires.Concession de marques, licences, brevets et valeurs similaires :Slide14
2 .
Règles d’évaluation et Comptabilisation
Il existe
trois situations:
A- Immobilisations acquises
à
titre onéreux B- Immobilisations produites par l
’
entreprise
C-
Immobilisations re
ç
ues
à
titre gratuit
Slide15
A- I
mmobilisations acquises
à
titre on
é
reux
:Le coût total d’une immobilisation est la contrepartie monétaire ou autre céder pour l’
acqué
rir ou la mettre en
é
tat de march
é
les
é
l
é
ments qui font partie des
coûts d
’
acquisitions
:
°Le prix d
’
achat diminué
des r
é
ductions commerciales sur facture originale ou sur facture d
’
avoir
°Les droits de douanes et les taxes non r
é
cup
é
rables
°Les frais directes tel que les commissions et les frais d
’
actes, les honoraires d
es
architectes et des ing
é
nieurs, les
couts de démantèlement
et les frais de
restauration
ration du
s
ite, les frais de livraisons, les frais d
’
installations et d
’
une mani
è
re g
é
n
é
rale tous les frais directes engag
é
s et qui sont n
é
cessaires
à
la mise en
é
tat de fonctionnement de l
’
immobilisation conform
é
ment
à
l
’
utilisation pr
é
vus .
Slide16
les
é
l
é
ments qui ne font pas partie de coût d
’
acquisition :°Les frais généraux°Les frais financiers dont les limites pré
vus par la norme 11(les charges d
’
int
é
rêt support
é
sur les emprunts contract
é
s sur l
’
acquisition d
’
immobilisation)
°Les frais de d
é
marrage et les frais analogues
°Les pertes d
’
exploitations initiales support
é
apr
è
s la mise en service mais avant que le bien provienne
à
la performance pr
é
vus
Remarque
: les frais g
é
n
é
raux, les frais de d
é
marrages et les frais analogues peuvent être inclus dans le coût de l
’
immobilisation
à
condition qu
’
ils soient
directement li
és
à
l
’
acquisition ou à la mise en
é
tat de fonctionnement Slide17
Application
L
e 2/01/N: l’
entreprise achète à crédit une machine industrielle de 20 000 D .
Le 3/ 02 / N: réception d’une facture d’avoir constatant une remise de 5%
TAF Passer les écritures comptables Correction 2/01/N
3/02/N
AN:
Matériel industriel 20 000
43662 TVA déductible 3600
404
Fournisseur d’immobilisation
23600
404 Fournisseur d’immobilisation1180
43662 TVA déductible 180
2234 Matériel industriel
1000
TVA :20000*18%=3600
Remise: 20000*5%=1000
TVA/ Remise: 1000*18%=180
Slide18
B- I
mmobilisations acquises
à
titre gratuit
:
Les immobilisations acquises à titre gratuit sont évalués à la valeur vénale
(valeur sur le march
é
).
Ce sont les subventions accord
é
s de l
’é
tat.
Application
L’Etat
a accordé à l’entreprise une machine industrielle .
La valeur de la machine sur le marché est de 5000 D
TAF
Passer l’écriture comptable Slide19
Correction
Matériel industriel 5000
145
subvention d’investissement 5000
C
- Immobilisations produites par l’entreprise : Les immobilisations fabriquées par les moyens propres de l
’
entreprise sont
é
valu
é
s aux
coûts de productionSlide20
Comptabilisation
charge
tiers ou trésorerie
a
a
P
remi
è
re
é
tape
: au cours de l
’
ann
é
e
: au d
é
but des travaux
Au cours de l’année toute les dépenses engagés par l’entreprise pour la production de l’immobilisation sont portés au débit de compte de charge par nature 607 par le crédit de compte de tiers ou de trésorerie.Slide21
2éme étape : a l’inventaire
232
722
immobilisation corporelle
en cours
production immobilisée a
a
3
é
me
é
tape
: 1
/1/N+1 jusqu'
à
l
’
ach
è
vement
charge
tiers ou trésorerie
a
a
Slide22
4
é
me
é
tape
: l’achèvement : 22
232
722
immobilisation
immobilisation en cours
production immobilisé
a+b
a
bSlide23
Application
L’
entreprise a commencé courant N la fabrication d’un hangar. Les charges engagées se sont élevées à 100 000 D.
C
ourant
N+1 on termine le hangar, montant des charges 43
000 DTAF Passer les écritures comptables de l’année N et N+1Correction Année N : 6 charges 100 000 4 Tiers 100 00031/12 / N: 232 Immobilisations corporelles 100 000
en cours
722
Production
immobilisée 100 000Slide24
Année N+1 :
6
charges 43 000
4
Tiers 43 000
Achèvement: 22 Immobilisations corporelles 143 000 722 Production immobilisée 100 000 232 Immobilisations corporelles 43 000 en coursSlide25
Le système comptable des entreprises 1996.
Yaich
Raouf
, « Manuel des principes comptables ».
Zarai
Mohamed Ali, « manuel de comptabilité financière », édition 2005, pp. 81-92. Alain Fayel et Daniel Pernot, « comptabilité générale de l’entreprise », 15 éme édition, pp 193-203.Cours de comptabilité financiére, Moalla Hanen, ISCAE 2009 Bibliographie:Slide26
MERCI POUR VOTRE ATTENTION