PPT-Le labyrinthe de la réglementation

Author : attentionallianz | Published Date : 2020-06-17

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Le labyrinthe de la réglementation: Transcript


recherche clinique Pr Philippe Wolf président CPP Est IV Pourquoi une réglementation en recherche clinique Pour protéger les sujets de recherche Protéger quoi Leur santé bénéficesrisques. Décret présidentiel n° 10-236. préambule. SOMMAIRE. Le contrôle des marchés publics. Les fondamentaux des marchés publics. Les modes de passation des marchés publics. La sélection des candidats. CNRACL. Les agents relevant du régime général et de l’. ircantec. Les contractuels relèvent du régime général (CARSAT) et de . l’IRCANTEC, . de même, les stagiaires et titulaires nommés sur des postes à temps « non-complet » (en deçà du seuil d’affiliation de la CNRACL).. Normes, décrets ?. La nouvelle réglementation. Ce qui change. Cas des établissements scolaires. P. révention des risques électriques. Textes . LEGISLATIFS. Fixent les buts. Textes . NORMATIFS. Apportent les solutions. Séminaire sur les politiques pharmaceutiques Experts Francophones. 14-18 septembre 2015, OMS - Genève. Alexandre de LA VOLPILIERE . Pharmacien, Conseiller du Secrétaire Exécutif . HPPN/OCEAC. 1. Problèmes communs. pour l'. entrée. en . Italie. Projet financé par le Ministère de l’Intérieur . Département pour les Libertés Civiles et l’Immigration. Direction Centrale pour les Politiques d’Immigration et d’Asile.

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