PPT-Règlementation retraite

Author : debby-jeon | Published Date : 2017-03-25

CNRACL Les agents relevant du régime général et de l ircantec Les contractuels relèvent du régime général CARSAT et de lIRCANTEC de même les stagiaires

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Règlementation retraite: Transcript

CNRACL Les agents relevant du régime général et de l ircantec Les contractuels relèvent du régime général CARSAT et de lIRCANTEC de même les stagiaires et titulaires nommés sur des postes à temps noncomplet en deçà du seuil daffiliation de la CNRACL. Décret présidentiel n° 10-236. préambule. SOMMAIRE. Le contrôle des marchés publics. Les fondamentaux des marchés publics. Les modes de passation des marchés publics. La sélection des candidats. es comptes de retraite immobilis Normes, décrets ?. La nouvelle réglementation. Ce qui change. Cas des établissements scolaires. P. révention des risques électriques. Textes . LEGISLATIFS. Fixent les buts. Textes . NORMATIFS. Apportent les solutions. Régime de retraite par financement salarial des groupes communautaires et de femmes. DOCUMENT D’INFORMATION PRODUIT PAR . LE COMITÉ DE RETRAITE DU RRFS-GCF ET . RÉDIGÉ PAR MICHEL LIZÉE,. MARS 2017. Séminaire sur les politiques pharmaceutiques Experts Francophones. 14-18 septembre 2015, OMS - Genève. Alexandre de LA VOLPILIERE . Pharmacien, Conseiller du Secrétaire Exécutif . HPPN/OCEAC. 1. Problèmes communs. pour l'. entrée. en . Italie. Projet financé par le Ministère de l’Intérieur . Département pour les Libertés Civiles et l’Immigration. Direction Centrale pour les Politiques d’Immigration et d’Asile. recherche clinique. Pr Philippe Wolf, président CPP Est IV. Pourquoi une réglementation . en recherche clinique ?. Pour protéger les sujets de recherche. Protéger quoi?. Leur santé (bénéfices/risques).

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